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Second retrait (et suivants) sur un PEA de plus de huit ans

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Catégorie : Questions
Publié le vendredi 19 août 2005 02:00
Écrit par Jean-Marie Pacquet
Affichages : 44355

Vous avez calculé les bases d'imposition et les prélèvements fiscaux sur le premier retrait?

  • Non, alors commencez ici
  • Oui, on peut continuer.


Si vous avez bien compris le principe des bases d'imposition, c'est facile, pour ce deuxième retrait, la méthode est la même que pour le premier. Il faut seulement introduire dans les formules de calcul de ces bases les chiffres venant du retrait précédent. Les règles ne changent pas, relisez la première partie si vous avez des doutes.

Calculs sur le second retrait (et les suivants)

 Le but est toujours de calculer pour chaque type de prélèvement la base d'imposition. On fera ensuite la multiplication de chaque base par le taux et on ajoutera les montants ainsi calculés pour obtenir le total du prélèvement fiscal. Ces bases d'imposition calculées lors du second retrait (et les suivants) seront nécessaires au calcul des bases pour le retrait d'après. Il est donc important de faire les calculs dans l'ordre et de garder tous les résultats. Notez tout!

Dans les formules on retrouvera les notations suivantes pour les données:

  • VL96= Valeur Liquidative au 1er février 1996
  • VL97= Valeur Liquidative au 1er janvier 1997
  • VL98= Valeur Liquidative au 1er janvier 1998
  • VL04= Valeur Liquidative au 1er juillet 2004
  • VL05= Valeur Liquidative au 1er janvier 2005
  • VLR= Valeur Liquidative au retrait
  • R= montant du Retrait
  • VD96= Versements cumulés Depuis le 1er février 1996
  • VD97= Versements cumulés Depuis le 1er janvier 1997
  • VE97= Versements cumulés Entre le 1er janvier 1997 et le 1er janvier 1998
  • VD98= Versements cumulés Depuis le 1er janvier 1998
  • VE98= Versements cumulés Entre le 1er janvier 1998 et le 1er juillet 2004
  • VD04= Versements cumulés Depuis le 1er juillet 2004
  • VD05= Versements cumulés Depuis le 1er janvier 2005


il s'y ajoute les données concernant le(s) retrait(s) précédent(s)

  • CCCRDS = Cumul hors plus-values des Capitaux retirés au titre de la CRDS
  • CCCSGG = Cumul hors plus-values des Capitaux retirés au titre de la CSG Globale
  • CBCSG3 = Cumul des Bases d'imposition pour la CSG au taux de 3,4%
  • CBCSG7 = Cumul des Bases d'imposition pour la CSG au taux de 7,5%
  • CBCSG8 = Cumul des Bases d'imposition pour la CSG au taux de 8,2%
  • CCPS = Cumul hors plus-values des Capitaux retirés au titre du PS
  • CCCAPS = Cumul hors plus-value des Capitaux retirés au titre de la CAPS
  • CR04 = Cumul des Retraits jusqu'au 31 décembre 2004
  • CR05 = Cumul des Retraits depuis le 1er janvier 2005


et pour les résultats:

  • BCRDS= Base d'imposition pour la CRDS
  • BCSGG= Base d'imposition pour la CSG globale
  • BCSG3= Base d'imposition pour la CSG au taux de 3,4%
  • BCSG7= Base d'imposition pour la CSG au taux de 7,5%
  • BCSG8= Base d'imposition pour la CSG au taux de 8,2%
  • BPS= Base d'imposition pour le PS au taux de 2%
  • BCAPS= Base d'imposition pour la CAPS au taux de 0,3%


Voilà donc comment sont modifiées les quatre premières formules pour ce second retrait (et les suivants):

  1. BCRDS = R - (VL96 + VD96 - CCCRDS) * (R / VLR)
  2. BCSGG = R - (VL97 + VD97 - CCCSGG) * (R / VLR)
  3. BPS = R - (VL98 + VD98 - CCPS) * (R / VLR)
  4. BCAPS = R - (VL04 + VD04 - CCCAPS) * (R / VLR)

La base d'imposition pour la CSG globale (BCSGG) va nous servir à calculer chacune des bases correspondant à un taux différent. Puisqu'on a trois taux, on a trois formules:

  1. BCSG3 = BCSGG * (VL98 - CBCSG3 - (VL97 + VE97)) / (VLR - (VL97 + VD97 - CCCSGG))
  2. BCSG7 = BCSGG * (VL05 - CBCSG7 - (VL98 + VE98 - CR04)) / (VLR - (VL97 + VD97 - CCCSGG))
  3. BCSG8 = BCSGG * (VLR - CBCSG8 - (VL05 + VD05 - CR05)) / (VLR - (VL97 + VD97 - CCCSGG))

Normalement, si vous n'avez pas fait d'erreur(s), vous devriez trouver que la somme BCSG3 + BCSG7 + BCSG8 vous redonne bien BCSGG.
Il ne reste plus qu'à additionner les produits des bases par les taux et voilà le prélèvement fiscal du second retrait (ou des suivants) calculé:
PF = BCRDS * 0,005 + BCSG3 * 0,034 + BCSG7 * 0,075 + BCSG8 * 0,082 + BPS * 0,02 + BCAPS * 0,003

Exemple

Pour illustrer ce calcul, reprenons l'exemple utilisé pour les calculs du premier retrait. Le PEA exemple a été ouvert fin 1992 avec un versement de 90K€. Un versement complémentaire de 30K€ a été effectué en 2002 ce qui a porté le montant du capital investi à 120K€. Un premier retrait de 50K€ est intervenu en janvier 2004 alors que la valeur du PEA atteignait 500K€. Les détails de ce premier retrait ont été calculés dans l'article précédent. Les valeurs liquidatives qui nous intéressent sont:

  • VL96 = 110K€
  • VL97 = 130K€
  • VL98 = 150K€
  • VL04 = 520K€
  • VL05 = 600K€


Un seul versement complémentaire de 30K€ ayant été effectué en 2002, on a aussi:

  • VD96 = 30K€
  • VD97 = 30K€
  • VE97 = 0
  • VD98 = 30K€
  • VE98 = 30K€
  • VD04 = 0
  • VD05 = 0


Enfin, les données issues du retrait précédent sont:

  • CCCRDS = 50.000 - 36.000 = 14.000
  • CCCSGG = 50.000 - 34.000 = 16.000
  • CCPS = 50.000 - 32.000 = 18.000
  • CCAPS = 0
  • CR04 = 50.000
  • CR05 = 0
  • CBCSG3 = 2.000
  • CBCSG7 = 32.000
  • CBCSG8 = 0


Le second retrait partiel intervient en janvier 2005 pour un montant de 90K€ (R = 90K€) alors que la valeur liquidative atteint 625K€ (VLR = 625K€).
Calculons les bases d'imposition pour ce second retrait:

BCRDS = 90.000 - (110.000 + 30.000 - 14.000) * 90.000 / 625.000 = 71.856€
BCSGG = 90.000 - (130.000 + 30.000 - 16.000) * 90.000 / 625.000 = 69.264€
BPS = 90.000 - (150.000 + 30.000 - 18.000) * 90.000 / 625.000 = 66.672€
BCAPS = 90.000 - (520.000 + 0 - 0) * 90.000 / 625.000 = 15.120€

Calculons maintenant la répartition des bases d'imposition de la CSG entre les différents taux:

BCSG3 = 69.264 * (150.000 - 2.000 - 130.000) / (625.000 - (130.000 + 30.000 - 16.000)) = 2.592€
BCSG7 = 69.264 * (600.000 - 32.000 - (150.000 + 30.000 - 50.000)) / (625.000 - (130.000 + 30.000 - 16.000)) = 63.072€
BCSG8 = 69.264 * (625.000 - 600.000) / (625.000 - (130.000 + 30.000 - 16.000)) = 3.600€
on peut vérifier que:
BCSGG = BCSG3 + BCSG7 + BCSG8
69.264 = 2.592 + 63.072 + 3.600

Dernière étape du calcul, on multiplie les bases par les taux et on additionne le tout:
PF = 71.856 * 0,005 + 2.592 * 0,034 + 63.072 * 0,075 + 3.600 * 0,082 + 66.672 * 0,02 + 15.120 * 0,003 =  6.851,81€

Dans cet exemple le courtier prélevera 6.851,81€ sur le retrait de 90.000€, ce qui laissera 83.148,19€. Le pourcentage global de prélèvements fiscaux sur ce second retrait ressort à 7,6% environ.
Ayant déjà retiré 12.000€ de capital lors du premier retrait, ce second retrait se compose de (120.000 - 12.000)*90.000/625.000 = 15.552€ de capital et 74.448€ de gains. Au lendemain du retrait, le PEA se composera de 92.448€ de capital et le reste en plus-value. Au niveau des bases imposables et des capitaux retirés hors plus-value, les différents cumuls nécessaires au calcul des prélèvements fiscaux sur les retraits suivants sont:
CCCRDS = 14.000 + 90.000 - 71.856 = 32.144
CCCSGG = 16.000 + 90.000 - 69.264 = 36.736
CCPS = 18.000 + 90.000 - 66.672 = 41.328
CCCAPS = 90.000 - 15.120 = 74.880
CBCSG3 = 2.000 + 2.592 = 4.592
CBCSG7 = 32.000 + 63.072 = 95.072
CBCSG8 = 3.600