Marchés : lourde sanction contre un investisseur trop virulent sur les forums 15/01/2010 07:44

Publier des informations financières à la légère sur internet peut coûter cher. Un investisseur l'a appris à ses dépens puisqu'il a été condamné à 20.000 Euros d'amende par l'AMF pour avoir "diffusé de fausses informations" à plusieurs reprises sur un site internet financier au détriment d'une société cotée (en l'occurrence Theolia , même si le nom de la société concernée n'apparaît pas dans la décision de la commission des sanctions). L'AMF estime notamment que l'individu mis en cause "ne pouvait pas méconnaître", compte-tenu de ses compétences en comptabilité, " que certaines au moins de ces informations... étaient trop fragiles pour que leur publication ne dût pas être précédée de précautions minimales de vérification dont l'accomplissement lui aurait fait apparaître le caractère grossièrement erroné". Les messages concernés datent de la période juin à août 2007.
Paradoxalement, la communication financière de Theolia a pourtant été sanctionnée, suite à l'ouverture d'une enquête décidée suite aux plaintes de notre investisseur zélé puni par l'AMF. Le régulateur avait en effet disjointes les deux procédures, celle visant Theolia ayant rendu son verdict en décembre dernier. L'AMF avait alors retenu 5 griefs contre la société. D'abord, la diffusion "d'une information inexacte et trompeuse" dans son prospectus du 26 juillet 2006 relative à une demande de permis de construire en instruction pour une centrale éolienne et dans les comptes aux 30 juin 2005, 31 décembre 2006 et 30 juin 2007 qui "contiennent des immobilisations incorporelles surévaluées". En outre, l'AMF fait état d'une "information gravement trompeuse" en ce qui concerne le communiqué du 8 mars 2006 qui annonce la cession du pôle environnement pour un montant très supérieur au montant réel de la transaction, et juge qu'il y a eu un retard de près de 8 mois dans la communication d'une information privilégiée relative à ce pôle environnement. Enfin, l'AMF juge que le communiqué annonce la cession de ce pôle le 27 décembre 2006 est "imprécise, inexacte et trompeuse". La société a écopé de 300.000 Euros d'amende (la nouvelle direction a décidé de ne pas faire appel) tandis qu'à titre personnel, l'ancien dirigeant Jean-Marie Santander a lui été sanctionné d'une amende de 50.000 Euros, et que sa société Colibri écope de 30.000 Euros, au titre du manquement tiré de l'absence de déclaration des opérations réalisées sur le titre Theolia.