question PEA (Securibourse)

par rober129, mercredi 10 septembre 2008, 20:17 (il y a 5923 jours) @ bpr

»
» Si tu as versé 90000 tu paieras la CSG sur 10 000 euros.

Euh, en fait non!
Le PEA était totalement exonéré à l'origine, puis une pluie de "taxations" ou plus précisément de prélèvements sociaux différents lui ont été affectés. Seulement voila, il n'y avait pas d'effet rétroactif, donc ces contributions ne s'appliquent que sur la période fixée pour chaque taxation, et seulement pour la PV de cette dite période. De plus les MV des périodes adjacentes peuvent parfois être défalquées.

Un début d'explication ici
http://www.patrimoine.com/faq/faq_bourse.html

Ce sujet avait d'ailleurs été abordé dans ce forum, il y a quelques années déjà, avec s'il m'en souviens bien des explications précises de certains intervenants, dont jmp lui-même. Peut-être peut on retrouver cela dans les archives du forum. Attention, de nombreux interlocuteurs des banques et surtout de l'administration fiscale ne sont franchement au top sur ce sujet
Cordialement.


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